Travaux de création d’un élargissement de la voie du Pont Peiresc

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Procédure adaptée (article 27 du Décret 2016 -360 du 25 mars 2016)

 Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de BELGENTIER

 Nom et adresse officiels du Pouvoir Adjudicateur : Commune de BELGENTIER – Hôtel de Ville

Avenue du 8 Mai 1945 – 83210 BELGENTIER

Tél : 04.94.33.13.00  – Fax : 04.94.48.94.37

Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire.

Procédure de passation : Marché à procédure adaptée (Article 27 du Décret n°2016-360 du 25 Mars 2016).

Objet du marché : Travaux de création d’un élargissement de la voie du pont Peiresc

Lieu d’exécution : Sur le territoire de la Commune de BELGENTIER.

Quantité ou étendue globale : La présente consultation comporte un lot unique.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : Les dépenses seront imputées aux budgets investissement ou fonctionnement. Le mode de règlement est le mandatement administratif. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d’une facture, selon les modalités et délais définies au CCAP. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s’exécutent conformément aux prescriptions des articles du décret n° 2016- 360. Il n’est pas prévu de versement d’avance. Il n’est pas prévu d’appliquer de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le prestataire attributaire du marché : Le candidat est soit un opérateur économique unique pouvant exécuter toutes les prestations, soit un groupement d’opérateurs économiques solidaires.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-après, avec leur pondération :

Prix des prestations :                                                   40 %

Valeur technique de l’offre :                                       40 %

Délais d’exécution :                                                     20 %

Modalités d’obtention du dossier : Le Dossier de Consultation des Opérateurs Economiques est :

–   remis gratuitement, jusqu’à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au

Maire de BELGENTIER Hôtel de ville – Avenue du 8 Mai 1945

83210 BELGENTIER. Téléphone : 04 94 33 13 00 Télécopie : 04 94 48 94 37.

– consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels sur le site :

https:// www.belgentier.fr/ jusqu’à la date limite de réception des offres.

Date et heure limites de réception des offres : Le lundi 30 avril 2018 avant 12 h 00.

Date d’envoi du présent avis : Le 9 avril 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine –  B.P. 40510 – 83041 Toulon Cedex 9 – Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr  – Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine – B.P. 40510 – 83041 TOULON Cedex 9 -Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr -Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Pour télécharger le dossier de consultation des opérateurs économiques:

2018-03-19- RC

2018-03-19-AE

2018-03-19-CCAP

2018-03-19-CCTP

2018-03-19-DQE

2018-03-19-BPU

 

Travaux de création d’un espace multisports

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Procédure adaptée (article 27 du Décret 2016 -360 du 25 mars 2016)

 Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de BELGENTIER

 Nom et adresse officiels du Pouvoir Adjudicateur : Commune de BELGENTIER – Hôtel de Ville

Avenue du 8 Mai 1945 – 83210 BELGENTIER

Tél : 04.94.33.13.00  – Fax : 04.94.48.94.37

Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire.

Procédure de passation : Marché à procédure adaptée (Article 27 du Décret n°2016-360 du 25 Mars 2016).

Objet du marché : Travaux de création d’un Espace Multisports

Lieu d’exécution : Sur le territoire de la Commune de BELGENTIER.

Quantité ou étendue globale : La présente consultation comporte un lot unique.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : Les dépenses seront imputées aux budgets investissement ou fonctionnement. Le mode de règlement est le mandatement administratif. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d’une facture, selon les modalités et délais définies au CCAP. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s’exécutent conformément aux prescriptions des articles du décret n° 2016- 360. Il n’est pas prévu de versement d’avance. Il n’est pas prévu d’appliquer de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le prestataire attributaire du marché : Le candidat est soit un opérateur économique unique pouvant exécuter toutes les prestations, soit un groupement d’opérateurs économiques solidaires.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-après, avec leur pondération :

Prix des prestations :                                                   40 %

Valeur technique de l’offre :                                       40 %

Délais d’exécution :                                                     20 %

Modalités d’obtention du dossier : Le Dossier de Consultation des Opérateurs Economiques est :

–   remis gratuitement, jusqu’à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au

Maire de BELGENTIER Hôtel de ville – Avenue du 8 Mai 1945

83210 BELGENTIER. Téléphone : 04 94 33 13 00 Télécopie : 04 94 48 94 37.

– consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels sur le site :

https:// www.belgentier.fr/ jusqu’à la date limite de réception des offres.

Date et heure limites de réception des offres : Le Lundi 16 Avril 2018 avant 12 h 00.

Date d’envoi du présent avis : Le 26 Mars 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine –  B.P. 40510 – 83041 Toulon Cedex 9 – Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr  – Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine – B.P. 40510 – 83041 TOULON Cedex 9 -Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr -Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Pour télécharger le dossier de consultation des opérateurs économiques cliquez ci-après:

 

Travaux de création d’une extension de cour d’école

MAIRIE DE BELGENTIER

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Procédure adaptée (article 27 du Décret 2016 -360 du 25 mars 2016)

 Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de BELGENTIER

 Nom et adresse officiels du Pouvoir Adjudicateur : Commune de BELGENTIER – Hôtel de Ville

Avenue du 8 Mai 1945 – 83210 BELGENTIER

Tél : 04.94.33.13.00  – Fax : 04.94.48.94.37

Représentant du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire.

Procédure de passation : Marché à procédure adaptée (Article 27 du Décret n°2016-360 du 25 Mars 2016).

Objet du marché : Travaux de création d’une extension de cour d’école

Lieu d’exécution : Sur le territoire de la Commune de BELGENTIER.

Quantité ou étendue globale : La présente consultation comporte un lot unique.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions applicables : Les dépenses seront imputées aux budgets investissement ou fonctionnement. Le mode de règlement est le mandatement administratif. Le paiement des sommes dues interviendra sur présentation d’une facture, selon les modalités et délais définies au CCAP. Les modalités de financement du marché sont définies au CCAP et s’exécutent conformément aux prescriptions des articles du décret n° 2016- 360. Il n’est pas prévu de versement d’avance. Il n’est pas prévu d’appliquer de retenue de garantie.

Forme juridique que devra revêtir le prestataire attributaire du marché : Le candidat est soit un opérateur économique unique pouvant exécuter toutes les prestations, soit un groupement d’opérateurs économiques solidaires.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-après, avec leur pondération :

Prix des prestations :                                                   40 %

Valeur technique de l’offre :                                       40 %

Délais d’exécution :                                                     20 %

Modalités d’obtention du dossier : Le Dossier de Consultation des Opérateurs Economiques est :

–   remis gratuitement, jusqu’à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au

Maire de BELGENTIER Hôtel de ville – Avenue du 8 Mai 1945

83210 BELGENTIER. Téléphone : 04 94 33 13 00 Télécopie : 04 94 48 94 37.

– consultable et/ou téléchargeable par les candidats potentiels sur le site :

https:// www.belgentier.fr/ jusqu’à la date limite de réception des offres.

Date et heure limites de réception des offres : Le Lundi 16 Avril 2018 avant 12 h 00.

Date d’envoi du présent avis : Le 21 Mars 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine –  B.P. 40510 – 83041 Toulon Cedex 9 – Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr  – Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon – 5, rue Racine – B.P. 40510 – 83041 TOULON Cedex 9 -Téléphone : 04 94 42 79 30 – Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr -Télécopieur : 04 94 42 79 89 – Adresse Internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Pour télécharger le dossier de consultations des entreprises, cliquez ci-après:

Acte d’engagement

Règlement de consultation

CCAP

CCTP

Détail quantitatif estimatif

Bordereau des prix unitaires